Reforme territoriale

Creps : les régions face à un impératif de cohérence

Creps : les régions face à un impératif de cohérence

Le 1er janvier 2016, les dix-sept Creps français ont été transférés de l’État aux régions. Sur le modèle des lycées dans les années quatre-vingt, une partie des agents en charge des fonctions support a également basculé vers la fonction publique[…]

Sport: les départements hésitent à passer le relais

Sport: les départements hésitent à passer le relais

Haut niveau, événementiel, aides aux structures... Ces deux dernières années, plus de la moitié des conseils départementaux ont « taillé » dans leur budget sport. Un constat qui revient à s'interroger sur la place réservée aux compétences non[…]

15/03/2017 |
Cohérence et proximité, le défi sportif des régions

Cohérence et proximité, le défi sportif des régions

Dans les nouvelles régions, services des sports et élus sont en ébullition. Comment s'y prendre pour élaborer une politique sportive dans un contexte de réforme territoriale caractérisé par un changement de périmètre et un renforcement des[…]

Nouvelles régions: le mouvement olympique cherche sa gouvernance

La réduction à treize régions métropolitaines vient impacter l'organisation sportive. Particulièrement pour le mouvement olympique (CNOSF, Cros, CDOS) qui n'a jamais disposé de la colonne vertébrale que constituent les politiques sportives[…]

Réforme territoriale: on continue comme avant

Une instruction du 22 décembre 2015 relative aux incidences de la suppression de la clause de compétence générale des départements et des régions dresse les modalités d'organisation de la nouvelle gouvernance issue de la réforme territoriale. A[…]

01/02/2016 | Règlementation

Loi « Notre » : le Sénat rétablit la commission sport

Le Sénat a rétabli en seconde lecture du vote de la loi « Notre » la création d'une commission sport au sein des conférences territoriales de l'action publique au même titre que la culture et que le tourisme. L'article 28 de la loi « Notre »[…]

01/06/2015 | Règlementation

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Réforme territoriale: le sport reste une compétence partagée

Le projet de loi « NOTRe » fait du sport une compétence partagée entre chaque niveau de collectivités territoriales. Il organise la décentralisation des Creps et la répartition des rôles et des charges entre l'État et la région. L'article 28 du[…]

Réforme territoriale: le judo ado pte une nouvelle gouvernance

Après la perte du mercredi matin suite à la réforme des rythmes scolaires, la Fédération française de judo s'apprête à affronter la réforme territoriale et la montée en puissance des régions. Grâce au plan d'action territorial régional, elle[…]

Réforme territoriale : les régions seront-elles chefs de file ?

Thierry Braillard souhaite que les régions soient chefs de file de la compétence sport dans la nouvelle organisation territoriale. Le transfert des Creps semble acté. En l’état actuel de la rédaction du projet de loi sur la nouvelle organisation[…]

Le sport se voit un avenir intercommunal... ou pas !

Groupements, associations, coopérations de clubs ou d’équipes d’un même bassin… des initiatives naissent ici ou là pour réorganiser le mouvement sportif au niveau des intercommunalités. Avec le projet de réforme territoriale à venir et des[…]