Politiques sportives - Page 40
Les activités s'exerçant dans un environnement spécifique
Les activités concernées Selon le décret décret n° 2004-893 du 27 aout 2004 , Les activités s'exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières mentionnées au cinquième alinéa du I de l'article[…]
"Normes fédérales"
Familles Sous- famille Activités Les règles édictées par les fédérations Activités de pleine nature Activités nautiques Eau vive : canoë kayak, raft, canyon Voile Eau plate : voile, kayak, aviron Les règles du canoë-kayak, nage en eau vive..[…]
Homologation des enceintes sportives
Les enceintes sportives visées A compter du 1er juillet 2004, toutes les enceintes sportives de plein air dont la capacité d’accueil excède 3000 spectateurs et les établissements sportifs couverts dont la capacité d’accueil excède 500[…]
Réglementations applicables aux ERP (établissements recevant du public)
Equipements sportifs et ERP Les équipements sportifs reçoivent du public et sont soumis de fait à des règlements de sécurité contre l’incendie et la panique. Ces règlements différent selon la nature de l’équipement et selon le nombre de[…]
Obligations de l'exploitant
Le principe L’article 47 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée pose le principe d’une réglementation applicable aux établissements sportifs, c’est à dire ceux où sont pratiquées des APS. La déclaration L’article 1er du décret 93-1101 du 3[…]
Equipements sportifs
Les PPP et les équipements sportifs Etat des lieux et perspectives de l'utilisation par les collectivités et leur regroupements du contrat de partenariat pour leurs équipements sportifs. Article est tiré d'une recherche menée dans le cadre d'un[…]
Manifestations sportives
une multitude de questions à se poser L'organisation d'une manifestation sportive est soumise à une multitude de réglementation. 1 - la manifestation sportive concerne t elle une activité prise en compte par une fédération ? Non > la manifestion[…]
Collectivités locales
Une intervention essentielle dans l'organisation du sport en france. Bien que l'intervention des collectivités locales dans le domaine sportif relève de la seule volonté des élus, communes, communautés, départements et régions sont trés[…]
Clubs sportifs
Pierre angulaire du sport en france Les associations constituent la pierre angulaire de l’organisation du sport en France. On en dénombre 170000 dans le domaine sportif de taille très diverses, de la petite association de deux ou trois membres à[…]
Mouvement olympique
Le mouvement olympique Son origine date de la restauration des jeux olympique et de l’olympisme moderne par le baron Pierre de Coubertin. Le mouvement olympique est présidé par le Comité International Olympique (créé en 1894 à la suite du[…]
