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Normes - Page 2

Terrains multisports: des normes et du bon sens

Depuis vingt ans, les terrains multisports en accès libre fleurissent un peu partout, dans les grandes villes mais aussi dans les communes plus modestes. Ces équipements répondent aux attentes de la population, avec une pratique plus[…]

La musculation aux normes européennes

Bien que la musculation soit un sport à part entière, les instances « officielles » semblent toujours avoir du mal à classer celui-ci et à édicter des règles précises. Une norme expérimentale publiée en 2011 distingue trois types de salles,[…]

Itinéraires VTT : une liberté bien balisée

Avec plus de 4,5 millions de pratiquants, le VTT a conquis tous les espaces de l'itinérance à la descente en passant par l'enduro. L'esprit de liberté doit toutefois s'accommoder avec un cadre réglementaire parfois contraignant, car la[…]

01/05/2015 | Outdoor

Existe-t-il des dérogations aux normes d'encadrement pour l'accueil des mineurs avant et après l'école ?

Oui. L'arrêté du 12 décembre 2013, JO du 26 décembre, prévoit qu'à titre transitoire, pour une durée de trois ans, le préfet peut permettre aux personnes titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de[…]

01/02/2014 | Règlementation

Renforcement des notices d'impact pour les projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs

L'arrêté du 14 octobre 2013 a fixé les documents que devront remettre les fédérations qui souhaiteront modifier leurs règlements fédéraux ayant un impact sur les équipements. Outre les éléments liés aux disciplines, à l'organisation des[…]

01/12/2013 | InstallationsRèglementation