La rébellion couve au sein du mouvement sportif
Effet collatéral de la nouvelle gouvernance, impact du Covid 19 sur une possible guerre des licences à la rentrée ou tout simplement difficultés de certaines fédérations sportives[…]
L’impact du confinement sur l’économie du sport
Filière sport, emploi, associations sportives, pratique sportive : l’étude conduite par BPCE L’Observatoire dresse un état des lieux sur les effets du confinement. La baisse d’activité de la[…]
Les actualités juridiques
Réponses parlementaires JO AN du 16 juin 2020 15ème législature - QE 26815 Mme Danièle Cazarian (La République en Marche) - Rhône sports - Violences sexistes et sexuelles dans le[…]
22/06/2020
| Droit du sport
L’escalade trace sa voie vers les sommets
Olympique à Tokyo en 2020, l’escalade devrait entrer au programme de Paris 2024. Une reconnaissance pour une discipline qui ne cesse d’évoluer. Et pour une fédération qui fait beaucoup pour accompagner les[…]
22/06/2020
| Initiatives
Une commune peut-elle donner un droit d’usage perpétuel d’un terrain à une association ?
Dans cette affaire, l’association de tennis avait cédé son terrain à la commune en inscrivant dans l’acte de cession une mention prévoyant que « l’ensemble des parcelles serait exclusivement[…]
19/06/2020
| Droit du sport
Crise sanitaire : comment traiter les demandes de subvention ?
Avec la crise du Covid-19, de nombreuses associations ont dû cesser leurs activités ou reporter des projets, dont certains subventionnés. Dans une circulaire datée du 6 mai 2020, le Premier ministre rappelle que[…]
18/06/2020
| Droit du sport
Gouvernance du sport : les collectivités devront-elles obtenir un avis conforme de l’Etat et du mouvement sportif pour pouvoir dépenser leur argent ?
Alors que le Président de la République appelait dimanche soir à une nouvelle étape dans la décentralisation, « L’organisation de l’Etat et de notre action doit profondément changer.[…]
La revue de presse de la semaine
Football : le retour des spectateurs au stade des interrogations Avec du public, mais dans quelles conditions ? Le retour du football professionnel en France, prévu cet été, semble parti pour se faire devant des spectateurs.[…]
17/06/2020
| Actus
Lancement de l’association nationale de la performance sociale du sport
Un an après le lancement des travaux, l’association nationale de la performance sociale du sport a été officiellement lancée le 3 juin dernier, à l’initiative de l’Agence pour[…]
Actualités juridiques
JO AN du 16 juin 15ème législature - QE 26815 Mme Danièle Cazarian (La République en Marche) - Rhône sports - Violences sexistes et sexuelles dans le sport Ministère : Sports Journal[…]
Un dirigeant de club corrompu doit-il être dédommagé pour avoir été sanctionné par la Fédération dont il dépend ?
Non… Un dirigeant de club avait été mis en examen pour des faits de corruption active ou passive dans le cadre de manifestations sportives du championnat de France Ligue 2 au cours de la saison 2013-2014. La Ligue de[…]
15/06/2020
| Droit du sport
