Droit du sport - Page 8
"En investissant dans les stades, on se trompe de bataille " - Jérémy Moulard
Lancée en 2012, la licence Club de football vise à homogénéiser la structuration des clubs professionnels. Montée en gamme et en capacité des stades, création de valeur pour les clubs... Jérémy Moulard, Docteur en management du sport[…]
Football : l’entraîneur adjoint peut-il remplacer l’entraîneur lors d’un match ?
Un entraîneur s’était fait sanctionner pour manquement à ses obligations professionnelles lors de deux matchs, car c’est l’entraîneur adjoint qui l’avait remplacé pendant ceux-ci. Un entraîneur adjoint peut-il remplacer un entraîneur lors d'un[…]
Ces licences Clubs qui irritent les collectivités
Inciter plutôt que d’imposer… Les ligues nationales de football et de rugby disposent chacune de leur processus de labellisation des clubs professionnels. De la pelouse à la partie administrative, ces derniers doivent répondre à différents[…]
Les actualités juridiques
JO AN du 19 mai 20 15ème législature - QE 26379 Mme Sarah El Haïry (Mouvement Démocrate et apparentés) - Loire-Atlantique sports - Exercice de l'activité d'agent sportif par des avocats Ministère : Justice 15ème législature - QE 25342 Mme[…]
La loi LOM renforce la place du vélo
La loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités contient certaines dispositions visant à favoriser la création d’itinéraires cyclables ainsi que différentes mesures en faveur du développement du vélo. Le plan de mobilité (applicable au[…]
Actualités juridiques
Réponses parlementaires JO AN du 5 mai 15ème législature - QE 26377 Mme Marie-Pierre Rixain (La République en Marche) - Essonne sports - Agressions sexuelles dans le milieu sportif Ministère : Sports Journal officiel 10 mai Ministère de l'action[…]
Actualités juridiques
Journal officiel 2 mai Ministère du travail 34 Arrêté du 30 avril 2020 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511) 30 avril Ministère des sports 47 Décret n° 2020-495 du 29 avril[…]
Financement des équipements : l’agence précise ses critères
Dans trois notes de service, l’Agence nationale du sport a défini ses critères pour les financements accordés en faveur des équipements sportifs et des sportifs territoriaux et fédéraux. 59,1 millions d’euros sont consacrés aux projets sportifs[…]
Actualités juridiques
Journal officiel 24 avril 2020 Ministère du travail 29 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport
Actualités juridiques
Journal officiel 21 avril 20 Ministère du travail 70 Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport JO Assemblée nationale du 21 avril 2020 15ème législature - QE 25344 M. Arnaud Viala[…]
