Droit du sport - Page 5
« Les acteurs ne veulent pas voir ou regardent ailleurs » - Jacqueline Costa-Lascoux
La radicalisation dans le sport... Une réalité, mais pourquoi ? Est-il possible de lutter contre cette radicalisation ? Entretien avec Jacqueline Costa-Lascoux, directrice de recherche au CNRS, membre du bureau exécutif de la Licra. Quelle est[…]
Radicalisation : le sport n’est pas dans le match
Vivre ensemble, égalité garçons-filles, respect de la règle comme de l’adversaire… Porteur de multiples valeurs universelles, le sport a longtemps été considéré comme un rempart contre les dangers de la société. À l’image des phénomènes de[…]
Actualités juridiques
Réponses parlementaire JO AN du 6 octobre 2020 15ème législature - QE 30466 M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher sports - Difficultés financières des comités départementaux de l'USEP Ministère : Éducation nationale,[…]
Ce n’est pas aux fédérations de construire des stades
La Fédération française de rugby a été condamnée par le tribunal administratif à verser 3,36 millions d’euros aux collectivités locales pour l’abandon en 2016 du projet de grand stade au sud de Paris. En effet, selon le tribunal administratif,[…]
Le maire doit-il indemniser un agent qui s’est blessé en déplaçant une cage de foot ?
Oui, encore faut-il prouver un préjudice à indemniser ! M. I. a été nommé adjoint technique territorial stagiaire à compter du 1er mars 2014 par le maire de Mions, et titularisé dans ce grade à compter du 28 décembre 2015. Le 2 septembre 2014,[…]
Actualités juridiques
JO Sénat 24 09 2020 Prolifération des pièges « anti-vététistes » Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin Réponse du Ministère de l'intérieur Covid-19 et évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives Question n°[…]
![[Covid-19] La jauge descend à 1 000 spectateurs et les salles de sport sont fermées dans plusieurs grandes villes françaises](/mediatheque/4/0/1/000011104_210x140_c.jpg)
[Covid-19] La jauge descend à 1 000 spectateurs et les salles de sport sont fermées dans plusieurs grandes villes françaises
Le virus circulant activement sur le territoire, le ministre de la Santé Olivier Véran a annoncé ce mercredi 23 septembre de nouvelles mesures pour lutter contre le Covid-19. Certaines touchent directement le sport : la jauge pour les grands[…]
Actualités juridiques
Journal officiel JO AN du 22 septembre 15ème législature - QE 30221 M. Bruno Bilde (Non inscrit) - Pas-de-Calais ordre public - Sur la multiplication des matches de football sauvages Ministère : Intérieur Journal officiel 15 octobre Ministère de[…]
Actualités juridiques
JO du 12 septembre Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Sports Arrêté du 1er septembre 2020 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des[…]
Actualités juridiques
Journal officiel Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports 14 Arrêté du 31 août 2020 portant nomination (administration centrale) Réponses parlementaire JO AN 8 septembre 20 15ème législature - QE 11033 Mme Corinne Vignon[…]
