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Droit du sport - Page 20

Les autres intervenants 

Les clubs et sportifs eux-mêmes sont susceptibles de recourir aux services de différents professionnels, dans des domaines aussi variés que l’accompagnement psychologique, financier, juridique, nutritionnel, etc. Ces contrats sont soumis aux[…]

16/02/2017

Le personnel médical 

Le personnel médical intervenant au sein d’une structure sportive peut être bénévole, vacataire ou salarié. Lorsqu’il est salarié, c’est la structure qui détermine les horaires et lieux de travail, verse une rémunération fixe, donne des[…]

16/02/2017

Le personnel médical et auxiliaire

16/02/2017

Le sportif amateur au sein de l’Union européenne 

Sur le plan communautaire, les sportifs amateurs bénéficient du même principe de libre circulation au sein de l’Union européenne que les sportifs professionnels, et ce dans tous les sports, bien que les règles de sélection des équipes nationales[…]

16/02/2017

Amateurs et responsabilité 

1. Responsabilité du sportif amateur En matière de responsabilité, le sportif amateur n’est pas exempt de toute responsabilité à l’égard de sa fédération nationale et locale, ou des organisateurs de compétitions sportives. À ce titre, toute[…]

16/02/2017

Le volontariat associatif 

En dehors du défraiement, une indemnité contractuelle plafonnée peut être versée dans le cadre du volontariat associatif, depuis la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006, dans le cadre de la réalisation d’une mission d’intérêt général à caractère[…]

16/02/2017

Hors contrat de travail, indemnisation et défraiement du sportif amateur 

Pour éviter toute assimilation à un contrat de travail, les clubs utilisent souvent la notion d’indemnisation ou de défraiement pour rembourser de leurs frais les sportifs amateurs, sous réserve de la production de justificatifs ou de[…]

16/02/2017

Régime juridique applicable 

Si, dans le domaine du sport professionnel, la nature du lien liant le sportif au club peut aisément être qualifiée de contrat de travail, cette question présente des difficultés particulières dans le domaine du sport amateur, si les clubs[…]

16/02/2017

Les sportifs amateurs

16/02/2017

L’exemple spécifique des règles appliquées au football par la FIFA

À titre d’exemple, dans le domaine du football, le règlement de la FIFA relatif aux statuts et aux transferts des joueurs oblige à la prise en compte de règles particulières, notamment en termes de résolution des litiges, en termes d’indemnités[…]

16/02/2017