Nous suivre Acteurs du sport

Collectivités locales - Page 6

Le soutien financier des collectivités aux clubs sportifs

Le soutien financier des collectivités aux clubs sportifs

Soutien financier, soutien en personnel, soutien matériel, mise à disposition d'équipements sont les principaux leviers dont disposent les collectivités territoriales pour aider les clubs sportifs. En matière de soutien financier, on distingue,[…]

01/11/2014 | Financement

Angers : AquaVita, une nouvelle façon de concevoir les équipements sportifs

La ville d'Angers a inauguré en début d'année AquaVita, un centre aquatique nouvelle génération. Les fréquentations vont déjà au-delà des prévisions. «L'équipement a été livré début février 2014 et, dès le 31 août, nous avons réalisé notre[…]

Village-Neuf offre une place solide au sport

Interview d'Eric Kueny, responsable du service des sports et de la jeunesse Quelles sont les caractéristiques du sport dans votre ville? Village-Neuf (Haut-Rhin, 3700 habitants) est situé en Alsace, au cœur de la région des trois frontières. La[…]

01/10/2014 |

Lannion encourage la professionnalisation de l’emploi sportif

Ville la plus sportive de France en 2014 (1), Lannion (Côtes-d’Armor) s’est dotée d’une structure « Sport Trégor 22 » qui lui permet de développer et de consolider l’emploi sportif. Lannion est la ville centre d’une communauté d’agglomération[…]

01/09/2014 | MétierFormation

PPP et DSP pour la piscine du Pic Saint-Loup

Pour répondre aux besoins des scolaires et de sa population, la communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup a fait réaliser en partenariat public-privé (PPP) un nouvel équipement nautique. Le choix a été d'en confier la gestion à Vert Marine.[…]

Sarcelles : le football comme support éducatif

La ville de Sarcelles (Val-d'Oise) gère en régie une école municipale de football (EMF) pour les enfants de 8 à 15 ans. Dans le cadre d'une expérimentation menée par l'Agence pour l'éducation par le sport (Apels), les dirigeants et les[…]

01/06/2014 | EducationJeunesse

Une collectivité peut-elle demander à un délégataire de lui rembourser les recettes des tickets et abonnements à la fin d'un contrat de délégation de service public ?

Non.Dans l'affaire citée, la communauté de communes a confié l'exploitation de sa piscine « Sports et loisirs » à un délégataire dans le cadre d'un contrat d'affermage pour une durée de 6 ans. Six mois après la rupture du contrat et la reprise[…]

01/06/2014 | Règlementation

Équipements sportifs: un match collectivités-fédérations plus amical

Depuis une dizaine d'années, les fédérations sportives ont été contraintes de mettre un bémol sur leurs exigences en matière de nouvelles réglementations applicables aux équipements. Le résultat de longues tractations et de la mise en place de[…]

Une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, exerçant plusieurs activités dirigées vers le sport et les loisirs peut-elle décider de confier tout ou partie de ces activités à un délégataire intervenant sous la forme d'une délégation de service public?

Oui. Les collectivités territoriales disposent d'une liberté de choix du mode de gestion des services publics pour lesquels elles sont compétentes. Comme le rappelle le Conseil d'État dans sa décision commune d'Aix-en-Provence du 6 avril 2007,[…]

01/05/2014 |

Saint-Amand-les-Eaux choisit la SPL pour gérer sa piscine

Saint-Amand-les-Eaux et dix-sept communes de l'amandinois ont choisi de gérer la piscine intercommunale dans le cadre d'une société publique locale. Une solution qui allie gestion privée et contrôle public. Après trente-neuf années[…]

01/05/2014 | GestionPiscine