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Collectivités locales - Page 6

PPP et DSP pour la piscine du Pic Saint-Loup

Pour répondre aux besoins des scolaires et de sa population, la communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup a fait réaliser en partenariat public-privé (PPP) un nouvel équipement nautique. Le choix a été d'en confier la gestion à Vert Marine.[…]

Sarcelles : le football comme support éducatif

La ville de Sarcelles (Val-d'Oise) gère en régie une école municipale de football (EMF) pour les enfants de 8 à 15 ans. Dans le cadre d'une expérimentation menée par l'Agence pour l'éducation par le sport (Apels), les dirigeants et les[…]

01/06/2014 | EducationJeunesse

Une collectivité peut-elle demander à un délégataire de lui rembourser les recettes des tickets et abonnements à la fin d'un contrat de délégation de service public ?

Non.Dans l'affaire citée, la communauté de communes a confié l'exploitation de sa piscine « Sports et loisirs » à un délégataire dans le cadre d'un contrat d'affermage pour une durée de 6 ans. Six mois après la rupture du contrat et la reprise[…]

01/06/2014 | Règlementation

Équipements sportifs: un match collectivités-fédérations plus amical

Depuis une dizaine d'années, les fédérations sportives ont été contraintes de mettre un bémol sur leurs exigences en matière de nouvelles réglementations applicables aux équipements. Le résultat de longues tractations et de la mise en place de[…]

Une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, exerçant plusieurs activités dirigées vers le sport et les loisirs peut-elle décider de confier tout ou partie de ces activités à un délégataire intervenant sous la forme d'une délégation de service public?

Oui. Les collectivités territoriales disposent d'une liberté de choix du mode de gestion des services publics pour lesquels elles sont compétentes. Comme le rappelle le Conseil d'État dans sa décision commune d'Aix-en-Provence du 6 avril 2007,[…]

01/05/2014 |

Saint-Amand-les-Eaux choisit la SPL pour gérer sa piscine

Saint-Amand-les-Eaux et dix-sept communes de l'amandinois ont choisi de gérer la piscine intercommunale dans le cadre d'une société publique locale. Une solution qui allie gestion privée et contrôle public. Après trente-neuf années[…]

01/05/2014 | GestionPiscine

Zoom sur le service des sports de Bordeaux

Les services des sports regroupent différentes missions dont la gestion de nombreux équipements sportifs. Interview de Vincent Debusshere, directeur des sports à Bordeaux, pour en savoir plus sur le quotidien et l'avenir du service bordelais.[…]

01/04/2014 |

Blagnac passe au « Sport sur ordonnance »

Issu des réflexions menées autour du Plan national nutrition santé, la ville de Blagnac a mis en place depuis septembre 2013 le dispositif « Sport sur ordonnance » déjà expérimenté à Strasbourg. Le projet a été développé par la direction des[…]

01/04/2014 | Santé

La réorganisation d'un service des sports: l'exemple de Poitiers

L'équipe municipale élue à Poitiers en 2008 a voulu accentuer la dimension éducative et d'insertion par le sport et développer le volet événementiel. Il a souhaité également que le service des sports assure un contrôle administratif et financier[…]

01/03/2014 | EducationPratique sportive

Brest trouve le rythme

Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, Brest propose à chaque élève de bénéficier de deux séances d'activités à partir de 15 h 30. Cela permet d'aller à la rencontre de nouveaux publics en maintenant la qualité de l'offre initiale. À[…]

01/12/2013 | EducationJeunesse