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Un organisateur peut-il restreindre ou interdire la promotion des boissons énergisantes dans le cadre de certains événements sportifs?

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Oui. Le risque que peut entraîner la consommation de produits énergisants au cours d'activités physiques intensives a été soulevé à plusieurs reprises par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), notamment dans son communiqué du 1er octobre 2013. La publicité pour les produits énergisants pouvant avoir lieu au cours de manifestations sportives, il pourrait être tentant de la limiter, voire de l'interdire. Une telle solution se heurte cependant au cadre législatif actuel qui ne permet pas de limiter l'accès à la publicité pour ce type de boissons. Les articles L.3323-3 et suivants du code de la santé publique, applicables en la matière, encadrent de manière précise la publicité pour les seules boissons alcooliques. Elle ne pourrait, au demeurant, être envisagée qu'à la condition que les effets négatifs de ces boissons sur la santé soient mieux étayés et présentent un réel risque en termes de santé publique. Par ailleurs, il ne saurait être interdit à un fabricant de produits énergisants d'apporter un soutien financier à des manifestations sportives. Il appartient donc aux organisateurs de ces manifestations de décider ou non d'en bénéficier. Une démarche d'information et de sensibilisation paraît plus appropriée pour responsabiliser les consommateurs et les inciter à ne pas en consommer en prévision ou lors d'activités physiques et sportives.

Question n° 63339, p. 7275, JOAN du 22 septembre 2015.

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