Nous suivre Acteurs du sport

Textes publiés au JO cette semaine

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JORF n°0256 du 1 novembre 2017 - MINISTERE DES SPORTS

49 Arrêté du 20 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035939249&dateTexte=&categorieLien=id

 

Question écrite n° 00648 JO Sénat du 02/11/2017 - page 3435 Autonomie du sport 

https://www.senat.fr/questions/base/2017/qSEQ170700648.html

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel - 13 juillet Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales 27 Arrêté du 9 juillet 2019 modifiant l'article 2 de l'arrêté[…]

16/07/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L’APELS  lance son 17 ème « fais-nous rêver »

L’APELS lance son 17 ème « fais-nous rêver »

Le CESE émet 11 propositions pour favoriser le développement de l’économie du sport

Le CESE émet 11 propositions pour favoriser le développement de l’économie du sport

Plus d'articles