Nous suivre Acteurs du sport

Textes publiés au JO cette semaine

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JORF n°0241 du 14 octobre 2017  - MINISTERE DES SPORTS

-75 Arrêté du 27 septembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035803107&dateTexte=&categorieLien=id

 

- 76 Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035803111&dateTexte=&categorieLien=id

 

- 98 Arrêté du 3 octobre 2017 portant nomination des membres des formations restreintes du Conseil national du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035803194&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

JORF n°0239 du 12 octobre 2017 - MINISTERE DES SPORTS

- 38 Arrêté du 26 septembre 2017 modifiant des dispositions de l'annexe II-21 du code du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035772802&dateTexte=&categorieLien=id

 

- 39 Arrêté du 2 octobre 2017 retirant l'agrément à un centre de formation de football

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035772816&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel 13 mars - Ministère des sports 45 Arrêté du 4 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques   Réponses parlementaires […]

20/03/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Coupe du monde 2018 de football, les chiffres clés

Coupe du monde 2018 de football, les chiffres clés

Les communes consacrent selon leur taille entre 52 et 90 € au sport par habitant chaque année

Les communes consacrent selon leur taille entre 52 et 90 € au sport par habitant chaque année

Plus d'articles