Textes publiés au JO cette semaine

JORF n°0234 du 6 octobre 2017-  MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 29 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035734657&dateTexte=&categorieLien=id

 Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035734663&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035734671&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane », et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035734679&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035734693&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0233 du 5 octobre 2017 - MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination des membres du Conseil national du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035721182&dateTexte=&categorieLien=id