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Sports à risques : des examens complémentaires pour le certificat d’aptitude

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À contre-courant ?

Un texte à contre-courant, c’est ce que pense le Syndicat des jeunes médecins généralistes pour qui le renforcement des examens  de santé demandés va compliquer la tâche des médecins et serait susceptible d’entraver l’accès à certaines disciplines. »

1 commentaire

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- 25/12/2019 15h:50

je suis arbitre de football et notre district réclame un certificat médical chaque année pour exercer notre fonction. Même si arbitrer n'est pas sans risque,je ne pense pas que cette activité physique soit un sport à risques au sens juridique du terme. Je pense que le Conseil d'Etat pourrait annuler une telle disposition restrictive .Qu'en pensez vous? JACK COLLIEZ

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Sports à risques : des examens complémentaires pour le certificat d’aptitude

© M Cambon

Un arrêté du 15 août 2017 impose, pour certains sports « à risques », des examens complémentaires pour la délivrance du certificat médical d’aptitude sportive.

Selon l’article L.231-2-3 du code du sport, la licence et la participation à des compétitions dans certaines disciplines sont soumises à la production d’un certificat médical datant de moins d’un an établissant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée.

 

Disciplines concernées

Sont concernées par l’arrêté du 24 juillet (1), l’alpinisme, la plongée subaquatique, la spéléologie, le parachutisme, le rugby (à XV à XIII, et à VII), les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé, les disciplines sportives pratiquées en compétition comportant l’utilisation de véhicules terrestres à moteur à l’exception du modélisme automobile radioguidé, des disciplines sportives aéronautiques pratiquées en compétition à l’exception de l’aéromodélisme, et enfin les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin, lorsqu’à la suite d’un coup porté, l’un des adversaires se trouve dans un état le rendant incapable de se défendre et pouvant aller jusqu’à l’inconscience.

 

Montagne et mer

Selon les disciplines, les examens sont différents et plus ou moins poussés. Pour l’alpinisme au-dessus de 2 500 mètres d’altitude, l’examen cardio-vasculaire sera plus poussé, des antécédents liés à l’hypoxie d’altitude feront l’objet d’une consultation spécialisée. Pour la plongée subaquatique et la plongée souterraine, deux examens complémentaires seront nécessaires : ORL et examen dentaire. Pour la spéléologie, une attention particulière est portée sur l’examen de l’appareil cardio-respiratoire.

 

Sports de combat et rugby

Pour les sports de combat, les examens complémentaires sont l’examen neurologique et de la santé mentale, l’examen ophtalmologique. Pour la boxe anglaise, la réalisation d’une remnographie des artères cervico-céphaliques et d’une épreuve d’effort sans mesure des échanges gazeux est également exigée tous les trois ans pour les boxeurs professionnels et les boxeurs amateurs après quarante ans. Pour la pratique du rugby à XV et à VII en compétition ou hors compétition, l’examen médical est complété par la réalisation d’un électrocardiogramme de repos à la première délivrance de licence à partir de 12 ans, puis tous les trois ans jusqu’à 20 ans, puis tous les cinq ans jusqu’à 35 ans. Au-delà de 40 ans, des examens complémentaires sont nécessaires.

 

Armes et véhicules

L’examen neurologique et de la santé mentale est exigé avec d’autres examens pour les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé, les disciplines sportives pratiquées en compétition comportant l’utilisation de véhicules terrestres à moteur, les disciplines sportives comportant l’utilisation d’un aéronef.

 

 

 

(1) Arrêté du 24 juillet 2017

fixant les caractéristiques de l’examen médical spécifique relatif à la délivrance du certi- ficat médical de non-contre- indication à la pratique des disciplines sportives à contraintes particulières, JO du 15 août 2017.

 

 

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