Nous suivre Acteurs du sport

Simplification de l’organisation des épreuves sportives

Sujets relatifs :

,

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Simplification de l’organisation des épreuves sportives

© Barrington - adobestock

Une instruction datée du 13 mars 2018 simplifie la réglementation existante en matière d'organisation des manifestations sportives et clarifie les conditions de mise à disposition des services d'ordre.

Les objectifs de cette réforme sont de simplifier les démarches des organisateurs, d'alléger les tâches des services de l'État tout en assurant la sécurité des pratiquants des disciplines sportives et des spectateurs, en concertation, avec les fédérations sportives, leurs membres et les organisateurs qui leur sont affiliés.

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=43160

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualité juridique

Actualité juridique

Réponses parlementaires Sénat  du 8 novembre Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade Réponse du Ministère des sports  

14/11/2018 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

6,7 M€ d’excédent pour le GIP Paris 2024

6,7 M€ d’excédent pour le GIP Paris 2024

Le sport au Salon des maires : un programme fourni

Le sport au Salon des maires : un programme fourni

Plus d'articles