Nous suivre Acteurs du sport

Simplification de l’organisation des épreuves sportives

Sujets relatifs :

,

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Simplification de l’organisation des épreuves sportives

© Barrington - adobestock

Une instruction datée du 13 mars 2018 simplifie la réglementation existante en matière d'organisation des manifestations sportives et clarifie les conditions de mise à disposition des services d'ordre.

Les objectifs de cette réforme sont de simplifier les démarches des organisateurs, d'alléger les tâches des services de l'État tout en assurant la sécurité des pratiquants des disciplines sportives et des spectateurs, en concertation, avec les fédérations sportives, leurs membres et les organisateurs qui leur sont affiliés.

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=43160

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel   16 janvier - Ministère des sports 70 Arrêté du 10 janvier 2019 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation   12[…]

16/01/2019 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

18 recommandations pour un sport plus inclusif

18 recommandations pour un sport plus inclusif

Lancement du programme Coachs d’insertion par le sport

Lancement du programme Coachs d’insertion par le sport

Plus d'articles