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Paris : ouvert la nuit

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La demande croissante conjuguée à la saturation des équipements actuels a incité la ville de Paris à expérimenter l’ouverture de quinze équipements sportifs après 22 h 30. Le dispositif devrait être étendu en septembre 2015 après évaluation.

La ville de Paris gère plus de 500 équipements sportifs, ouverts 360 jours par an. Les horaires s’étendent sur un large volume horaire jusqu’à 22 h 30 en semaine, et 18 heures le dimanche.

Six mois de concertation

Cette amplitude déjà conséquente ne permet pourtant pas de répondre aux demandes exprimées par les usagers et les quelque 2000 associations. Après six mois de concertation, en lien avec les mairies d’arrondissement et après avoir recueilli un avis majoritairement favorable des élus et du monde sportif, Jean- François Martins, adjoint à la maire en charge des sports, a proposé d’expérimenter une ouverture étendue de quinze équipements sportifs au-delà de 22 h 30 et jusqu’à minuit. Certains équipements sont exclus du dispositif, notamment les ERP de 1re catégorie et les piscines. Dans tous les cas, l’effectif total présent sur le site ne doit jamais être supérieur à 300 personnes. Pour que cela n’ait pas d’impact sur le personnel, il a été convenu que l’ouverture se ferait sous la responsabilité d’une association partenaire.

Projet sportif

Le choix des associations, en accord avec les mairies d’arrondissement, s’est fait sur les critères d’une organisation suffisamment solide et fi able, d’une très bonne connaissance des équipements mais avant tout sur la base d’un projet sportif construit et cohérent pour l’occupation de ces nouveaux créneaux. Ceux-ci font l’objet d’une planification au même titre que les autres créneaux associatifs et sont facturés sur la base des tarifs en vigueur. La mise à disposition se fait via une autorisation temporaire du domaine public. Un article encadre les consignes générales et particulières de sécurité ; en cas de manquement grave à ces obligations, la ville de Paris peut résilier la convention sans mise en demeure préalable.

Évaluation avant extension

Le dispositif permet déjà d’augmenter jusqu’au mois de juin 2015 de près de 600 heures les créneaux mis à disposition. Dans la perspective d’une extension du dispositif, une structure d’évaluation, regroupant des agents de la direction de la jeunesse et des sports et de la direction de la prévention et de la protection, des représentants du personnel, des associations et des mairies d’arrondissement, a été mise en place. Elle est chargée d’évaluer notamment la bonne fréquentation des créneaux, le développement du projet sportif de l’association, les difficultés ou problématiques techniques d’organisation susceptibles d’émerger. Cette première étape permettra de préciser et valider les modalités pratiques de mise en oeuvre de ce dispositif novateur pour les années à venir.

 

Convention de mise à disposition

Une convention de « mise à disposition de l’installation sportive non gardiennée » est signée avec les associations retenues. Elle comprend notamment les éléments suivants :

- la désignation des responsables de sécurité de l’association ;

- les conditions dans lesquelles les clés de l’équipement leur sont remises, au travers notamment d’une attestation d’information aux dispositifs de sécurité délivrée par l’exploitant, approuvée et signée par le preneur ;

- les conditions d’usage et d’occupation ;

- les obligations leur incombant en matière de sécurité ;

- la liste des numéros utiles, des numéros d’astreinte et d’urgence.

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