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Les textes publiés au JO et les questions parlementaires

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JORF n°0174 du 27 juillet 2017

MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Arrêté du 13 juillet 2017 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option « escalade » et du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade en milieux naturels »

 Arrêté du 13 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »

  Arrêté du 17 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

 Arrêté du 17 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

JORF n°0175 du 28 juillet 2017

      MINISTERE DES SPORTS

Décret du 27 juillet 2017 portant nomination de membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage et de son président

JORF n°0178 du 1 août 2017

 MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball

Arrêté du 21 juillet 2017 retirant l'agrément à des centres de formation de basket-ball

 Arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de football

 Arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de hockey sur glace

 Arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de volley-ball

 Arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de handball

 Arrêté du 21 juillet 2017 retirant l'agrément à un centre de formation de handball

JORF n°0182 du 5 août 2017

 MINISTERE DES SPORTS

Décret n° 2017-1235 du 3 août 2017 pris pour l'application à l'Agence française de lutte contre le dopage de la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et modifiant le code du sport

      

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