Les textes publiés au JO et les questions parlementaires

JORF n°0090 du 15 avril 2017

MINISTERE DE L'INTERIEUR

 Arrêté du 27 mars 2017 portant ouverture du concours d'éducateur territorial des activités physiques et sportives (sessions 2018) par le centre de gestion du Nord

Arrêté du 3 avril 2017 portant organisation au titre de l'année 2018 d'un concours externe et d'un concours interne de conseiller territorial des activités physiques et sportives en convention avec les centres de gestion de l'interrégion Ile-de-France-Centre - Val-de-Loire par le centre de gestion du Cher

JORF n°0088 du 13 avril 2017

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

Arrêté du 22 février 2017 portant création de la spécialité « Accompagnant éducatif petite enfance » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 1er mars 2017 portant création de la spécialité « Métiers de la piscine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance

MINISTERE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

JORF n°0087 du 12 avril 2017

 MINISTERE DE L'INTERIEUR

Arrêté du 27 mars 2017 portant ouverture en 2018 de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives dans le grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives par le service interrégional des concours adossé au centre de gestion d'Ille-et-Vilaine pour l'ensemble du territoire national

Arrêté du 27 mars 2017 portant ouverture au titre de l'année 2018, en conventions avec les centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse et Auvergne-Rhône-Alpes, du concours d'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives organisé par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône

Arrêté du 27 mars 2017 portant ouverture au titre de l'année 2018, en conventions avec les centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Corse et Auvergne-Rhône-Alpes, du concours d'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe organisé par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône

Arrêté du 27 mars 2017 portant ouverture en 2018 de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives dans le grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe par le service interrégional des concours adossé au centre de gestion d'Ille-et-Vilaine pour l'ensemble du territoire national

MINISTERE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Décret n° 2017-520 du 10 avril 2017 relatif au certificat médical d'absence de contre-indication à la pratique des disciplines sportives aéronautiques