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Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

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Réponses parlementaires

 

JO AN 7 juillet

 

Intitulé

15ème législature - QE 29025

M. Pierre-Yves Bournazel (UDI, Agir et Indépendants) - Paris
sports - Avenir des JOP 2024
Ministère : Sports

15ème législature - QE 27593

M. Adrien Morenas (La République en Marche) - Vaucluse
sports - Baisse des subventions et crise du bénévolat dans le sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 25339

Mme Sereine Mauborgne (La République en Marche) - Var
sports - Dispositif CRS-MNS dans le golfe de Saint-Tropez
Ministère : Intérieur

 

Journal officiel

 

11 juillet

 

Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10 juillet

 

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

 

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

 

9 juillet

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
·Sports

 

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20/07/2020 | Droit du sport
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