Nous suivre Acteurs du sport

Les actualités juridiques

Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Les actualités juridiques

© AA+W - stock.adobe.com

 

Réponses parlementaires JO AN 23 juin

 

15ème législature - QE 28748

M. Romain Grau (La République en Marche) - Pyrénées-Orientales
sports - Centre équestre - bien être animal - mesures à prendre
Ministère : Agriculture et alimentation

15ème législature - QE 28204

M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sécurité des biens et des personnes - Baisse du nombre de maîtres-nageurs sauveteurs
Ministère : Sports

15ème législature - QE 27009

M. Guillaume Vuilletet (La République en Marche) - Val-d'Oise
sports - Abus dans le sport : la France en retard sur la prévention
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15934

M. Christian Hutin (Socialistes et apparentés) - Nord
sports - Permis de conduire pour les associations de signaleurs
Ministère : Sports

 

 

 

Journal officiel

 

30 juin

 

Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

 

28 juin

 

Ministère des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000030012313&dateTexte=29990101&categorieLien=cid

 

 

27 juin

 

Ministère des sports
Ministère des sports

 

25 juin 20

Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Ministère des sports

 

24 juin

 

Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

JO du 18 juillet Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports 8 Décret n° 2020-883 du 17 juillet 2020 relatif à la justification par certains personnels enseignants recrutés en 2020[…]

20/07/2020 | Droit du sport
Les fans zones constituent-elles des « publicités » au sens du code de l’environnement ?

Les fans zones constituent-elles des « publicités » au sens du code de l’environnement ?

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

Plus d'articles