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Le CNDS gardera-t-il son « effet levier »?

David Picot • david1picot@yahoo.fr

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Le CNDS  gardera-t-il son « effet levier »?

© francolombardi - adobestock

Y aura-t-il un avant et un après 2018 au Centre national pour le développement du sport? Longtemps surnommée la « tirelire du sport français », cette structure a démarré 2018 autour d'un recentrage de ses missions. L'objectif du ministère est désormais d'en faire un « opérateur de sport pour tous ». Dans le même temps, son budget a été sévèrement diminué, notamment sa part territoriale en baisse de 18 % par rapport à 2017. D'où de nombreuses inquiétudes au sein des collectivités.

Un peu d'histoire. Le Centre national pour le développement du sport (CNDS)est né en 2006, par décret (1) pour prendre, en partie, la suite du Fonds national pour le développement du sport (FNDS). Placé sous la tutelle du ministre chargé des Sports, cet établissement public à caractère administratif (EPA) se voit alors confier les missions suivantes: contribuer au développement de la pratique du sport par le plus grand nombre; favoriser l'accès au sport de haut niveau et l'organisation de manifestations sportives; promouvoir la santé par le sport; améliorer la sécurité des pratiques sportives et la protection des sportifs et renforcer l'encadrement de la pratique sportive. Le texte précise en outre que le CNDS « exerce ces missions par l'attribution de concours financiers, sous forme de subventions d'équipement ou de fonctionnement » au CNOSF, aux associations sportiveset encore aux collectivités territoriales...

 

Plan de redressement

Et comme le champ d'intervention n'était sans doute pas suffisamment large, un décret de 2012 (2) est venu compléter ses missions afin qu'il contribue au financement des projets de construction ou de rénovation des stades destinés à accueillir le championnat d'Europe de football de 2016. Affectées par les lois de finances, ses recettes, faut-il le rappeler, provenant principalement - à hauteur de plus de 80 % - de prélèvements sur les recettes de la Française des jeux (FdJ). Mais aussi des produits sur les droits télévisuels, la fameuse « taxe Buffet ».

Depuis 2013, comme rappelé lors du volet sport de l'examen du projet de loi de finances 2018, le CNDS était engagé dans un plan de redressement pour faire face à la dégradation des comptes. Un plan qui s'est traduit par une consolidation des recettes et une baisse des dépenses sur 2013-2015 de 30 % pour la « part nationale ». Et de 15 % en termes de fonctionnement. Les modes d'intervention du centre avaient également été repensés afin de concentrer les aides sur un nombre plus limité de projets et de donner une priorité à l'aide à l'emploi, au sein de la part territoriale.

 

Crédibiliser la démarche

Il s'agissait déjà de maintenir l'« effet levier » (3) régulièrement prêté au CNDS,[…]

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