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L’implantation d’un parc éolien peut-elle être autorisée sur un site de ski de fond ?

Damien Aymard

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L’implantation d’un parc éolien peut-elle être autorisée sur un site de ski de fond ?

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Dans cette affaire, la communauté de communes des montagnes du Haut Forez avait approuvé le principe d’un projet d’implantation de parc éolien sur son territoire, par la société Monts du Forez Énergie. La réponse est oui…

Le projet de ce parc empiétant sur un site de ski de fond, l’association Vent du Haut Forez avait demandé l’annulation de cette décision.

L’affaire va en appel et la Cour décide de rejeter la demande de l’association et de confirmer la décision d’approbation.

Les juges ont en effet considéré que le balisage et le damage des pistes de ski étaient limités à la couche de neige, à l’exclusion du terrain d’assiette qui n’avait pas fait l’objet d’un aménagement spécial.

Par ailleurs, même si un chalet d’accueil d’une capacité d’hébergement de 50 places avec bar-­restaurant, poste de secours et point de location de matériel était présent sur la parcelle, la Cour a estimé qu’il n’était pas prouvé que ces installations soient spécialement[…]

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