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Formation professionnelle : la branche sport tente de s’acculturer

David Picot • david1picot@yahoo.fr

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 Formation professionnelle : la branche sport tente de s’acculturer

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Lancée en septembre 2018, la réforme de la formation professionnelle et de l’apprentissage se caractérise notamment par sa complexité. Nouveaux dispositifs de formation, nouveaux circuits de financements, nouveaux acteurs, refonte du système d’apprentissage : les acteurs de la branche sport s’imprègnent de façon très progressive de ce qui est considéré par beaucoup comme une « révolution ». Avec une inquiétude sur les effets de la concurrence entre les centres et leur capacité à répondre aux besoins d’un secteur en forte croissance.

Un « big bang » ! Muriel Pénicaud, ministre du Travail, avait annoncé la couleur lors de la promulgation de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, le 5 septembre 2018. Derrière ce titre bienveillant, se cache en effet une réforme en profondeur du système français de formation professionnelle et de l’apprentissage. « Une réforme systémique qui nécessite un vrai travail d’acculturation », constate Romain Vieville, responsable emploi et formation au sein du Conseil social du mouvement sportif (Cosmos), organisation patronale qui représente 23 000 employeurs du sport.

Contribution unique

La révolution concerne notamment le système de financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage. L’article 37 de la loi a créé une « contribution unique à la formation professionnelle et à l’alternance » qui, depuis le 1er janvier 2019, rassemble la contribution à la formation professionnelle et la taxe d’apprentissage. Les deux taxes conservent toutefois les mêmes caractéristiques. Par exemple, la taxe d’apprentissage est toujours collectée auprès des entreprises à hauteur de 0,68 % de leur masse salariale brute de l’année N-1. En revanche, le circuit de financement est, lui, profondément modifié.

Auparavant, la collecte était assurée par vingt-deux organismes paritaires collecteurs agréés : les OPCA. À partir du 1er janvier 2021 – en coulisses, le 1er janvier 2022 est de plus en plus évoqué… – elle sera assurée par les Urssaf qui verseront les impôts prélevés à France Compétences (1). Présenté comme l’« autorité nationale de financement et de régulation de la formation professionnelle et de l’apprentissage », ce nouvel organisme[…]

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