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Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

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Réponses parlementaires 

9 février 2021

15ème législature - QE 32017

Mme Anissa Khedher (La République en Marche) - Rhône
sports - Maisons Sport-Santé
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports

 

15ème législature - QE 26026

M. Maxime Minot (Les Républicains) - Oise
sports - Gymnasiades 2022
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports

15ème législature - QE 26024

M. Lionel Causse (La République en Marche) - Landes
sports - Articulation entre les Gymnasiades, les JOP 2024 et l'UNSS
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports

 

Journal officiel

13 février 2021

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Sports
  1. Arrêté du 5 février 2021 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 modifié portant délégation de signature (direction des sports)

 

11 février 

Ministère de la culture

  1. Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-137 du 10 février 2021 modifiant l'ordonnance n° 2020-1599 du 16 décembre 2020 relative aux aides exceptionnelles à destination des auteurs et titulaires de droits voisins touchés par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation du virus covid-19 et aux conditions financières de résolution de certains contrats dans les secteurs de la culture et du sport

 

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