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JO Sénat du 10 décembre
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Ouverture des stations de ski Question n° 1570G posée par Mme Sylviane Noël |
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Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé |
JO AN du 9 décembre
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Mme Florence Provendier (La République en Marche) - Hauts-de-Seine |
Journal officiel du 15 décembre
Journal officiel du 13 décembre
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme
- Arrêté du 7 décembre 2020 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Sports
JO du 12 décembre
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Sports
JO du 11 décembre
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
JO du 10 décembre
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Décret n° 2020-1542 du 9 décembre 2020 relatif aux compétences des autorités académiques dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de l'engagement civique et des sports et à l'organisation des services chargés de leur mise en œuvre
- Décret n° 2020-1543 du 9 décembre 2020 relatif aux services déconcentrés du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
