Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

Sujets relatifs :

Actualités juridiques

© Olivier Le Moal - stock.adobe.com

Réponses parlementaires

JO Sénat du 12 novembre

Port du voile pendant les cours de sport à l'université Question n° 17109 posée par Mme Brigitte Lherbier
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

 

 

 

Journal officiel

13 novembre 20

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Sports
  1. Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
  2. Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux
  3. Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel 18 février 21 Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Sports Arrêté du 3 février 2021 portant approbation de modifications de la convention constitutive du[…]

24/02/2021 |
Covid-19 : port du masque à l’école primaire pendant les cours d’éducation physique et sportive

Covid-19 : port du masque à l’école primaire pendant les cours d’éducation physique et sportive

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Fédérations : vers une suppression de la tutelle

Fédérations : vers une suppression de la tutelle

Plus d'articles