Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

Sujets relatifs :

Actualités juridiques

© Olivier Le Moal - stock.adobe.com

Réponses parlementaires

 

JO AN du 3 novembre

 

15ème législature - QE 33658

M. Bruno Bilde (Non inscrit) - Pas-de-Calais
sports - Sur le soutien aux gérants de salles de sport
Ministère : Économie, finances et relance

 

15ème législature - QE 33657

M. Jean-François Portarrieu (La République en Marche) - Haute-Garonne
sports - Situation du rugby amateur liée à l'épidémie de la covid-19
Ministère : Sports

15ème législature - QE 33656

M. Paul-André Colombani (Libertés et Territoires) - Corse-du-Sud
sports - Diplôme d'alpinisme « accompagnateur en moyenne montagne »
Ministère : Sports

15ème législature - QE 33528

M. Paul Molac (Libertés et Territoires) - Morbihan
enseignement - Nécessité de conforter la place du sport dans le système éducatif
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports

15ème législature - QE 33447

M. Didier Le Gac (La République en Marche) - Finistère
sports - Situation de l'EPS et du sport scolaire dans le pays
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports

15ème législature - QE 33446

Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
sports - Associations sportives - crise sanitaire
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Pétanque : peut-on être interdit de compétition pendant deux ans pour avoir insulté un arbitre ?

Pétanque : peut-on être interdit de compétition pendant deux ans pour avoir insulté un arbitre ?

Monsieur A. demandait l’annulation de la décision par laquelle la Fédération française de pétanque et jeu provençal (FFPJP) avait suspendu sa licence pour une durée de deux ans ferme et[…]

05/03/2021 |
Actualités juridiques

Actualités juridiques

Interdire l'accès aux équipements sportifs à une association

Interdire l'accès aux équipements sportifs à une association

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Plus d'articles