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Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

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Réponses parlementaires JO AN

 

15ème législature - QE 30469

Mme Corinne Vignon (La République en Marche) - Haute-Garonne
sports - Spécificités de la danse de salon dans le cadre du déconfinement
 

15ème législature - QE 30466

M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher
sports - Difficultés financières des comités départementaux de l'USEP
 

15ème législature - QE 22630

M. Christophe Naegelen (UDI et Indépendants) - Vosges
sports - Réglementation du tir sportif - Tirs d'initiation
 

 

 

Journal officiel 

 

14 octobre

 

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Sports
  1. Arrêté du 13 octobre 2020 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

13 octobre

 

Premier ministre

  1. Décret du 12 octobre 2020 portant nomination de l'adjoint au délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024

 

 

Arrêté du 8 octobre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (CAPEPS)

 

 

10 octobre

 

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Sports
  1. Arrêté du 14 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
  2. Arrêté du 29 septembre 2020 portant agrément de l'Union nationale des centres sportifs de plein air Sports Loisirs

 

JO du 8 octobre 

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Sports
  1. Décret n° 2020-1227 du 6 octobre 2020 dérogeant à certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire) pour faire face à l'épidémie de covid-19

 

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27/10/2020 |
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