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Journal officiel

 

17 mars

 

Ministère des sports
Ministère des sports

 

 

15 mars

Ministère des sports

14 mars

Ministère des sports

 

13 mars

 

Ministère des sports

 

 

JO Sénat du 12 mars 2020

 

 

Conditions d'utilisation des infrastructures sportives d'une commune Question n° 14662 posée par Mme Christine Herzog
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

rès faible

05/03/2020

 

 

JO AN du  10 mars 2020

 

15ème législature - QE 24138

M. Éric Alauzet (La République en Marche) - Doubs
sports - Remplissage des piscines et sécheresses
Ministère : Transition écologique et solidaire

15ème législature - QE 19443

Mme Sophie Panonacle (La République en Marche) - Gironde
sports - Situation des sportifs de haut niveau inscrits comme demandeurs d'emploi
Ministère : Travail

 

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