Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© grapestock - stock.adobe.com

Réponses parlementaires

 

JO AN du 4 février 2020

 

15ème législature - QE 24835

M. Philippe Folliot (La République en Marche) - Tarn
sports - Maison de la France à « Tokyo 2020 »
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24833

Mme Sandrine Josso (Libertés et Territoires) - Loire-Atlantique
sports - Comité international olympique sponsorisé par Airbnb
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24475

Mme Claire O'Petit (La République en Marche) - Eure
transports aériens - Arrêté du 12 octobre 2018 relatif à la formation exigée des télépilotes
Ministère : Transports

15ème législature - QE 23970

M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher
sports - Maison de la France au Japon pour les JOP Tokyo 2020
Ministère : Sports

 

 

Journal officiel

 

9 février

 

Ministère des sports

 

7 février

 

Ministère des sports

 

5 février

 

Ministère des sports

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

  Réponses parlementaires JO AN 23 juin   15ème législature - QE 28748 M. Romain Grau (La République en Marche) - Pyrénées-Orientales sports - Centre équestre - bien être animal -[…]

01/07/2020 | Droit du sport
Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

Une commune peut-elle donner un droit d’usage perpétuel d’un terrain à une association ?

Une commune peut-elle donner un droit d’usage perpétuel d’un terrain à une association ?

Crise sanitaire : comment traiter les demandes de subvention ?

Crise sanitaire : comment traiter les demandes de subvention ?

Plus d'articles