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Réponses parlementaires

 

JO AN du 4 février 2020

 

15ème législature - QE 24835

M. Philippe Folliot (La République en Marche) - Tarn
sports - Maison de la France à « Tokyo 2020 »
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24833

Mme Sandrine Josso (Libertés et Territoires) - Loire-Atlantique
sports - Comité international olympique sponsorisé par Airbnb
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24475

Mme Claire O'Petit (La République en Marche) - Eure
transports aériens - Arrêté du 12 octobre 2018 relatif à la formation exigée des télépilotes
Ministère : Transports

15ème législature - QE 23970

M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher
sports - Maison de la France au Japon pour les JOP Tokyo 2020
Ministère : Sports

 

 

Journal officiel

 

9 février

 

Ministère des sports

 

7 février

 

Ministère des sports

 

5 février

 

Ministère des sports

 

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  Journal officiel   3 avril 2020   Ministère des sports 34 Avis de vacance d'un emploi de directeur de l'Ecole nationale des sports de montagne 35 Avis de vacance d'un emploi de directeur ou directrice au[…]

03/04/2020 | Droit du sport
Les conditions d’hébergement des centres nautiques accueillant 
des classes de mer, notamment des règles pouvant être imposées  dans le cadre de la sécurité incendie des établissements d’accueil,
 sont-elles identiques sur tout le territoire ?

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