Menu

Nous suivre

Abonnez-vous connexion

Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© AA+W - stock.adobe.com

Réponses parlementaires

 

JO AN  28 janvier 2020

 

15ème législature - QE 25587

M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne
sports - Choix effectué par le comité d'organisation des jeux Olympiques (COJO)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24835

M. Philippe Folliot (La République en Marche) - Tarn
sports - Maison de la France à « Tokyo 2020 »
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24833

Mme Sandrine Josso (Libertés et Territoires) - Loire-Atlantique
sports - Comité international olympique sponsorisé par Airbnb
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24035

M. Grégory Besson-Moreau (La République en Marche) - Aube
éducation physique et sportive - Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Ministère : Sports

15ème législature - QE 23970

M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher
sports - Maison de la France au Japon pour les JOP Tokyo 2020
Ministère : Sports

15ème législature - QE 9484

M. Alain David (Nouvelle Gauche) - Gironde
enseignement - Inquiétude des enseignants EPS
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

 

 

Journal officiel

 

1er février

Ministère des sports

30 janvier

 

Ministère des sports

 

 

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Offre d’abonnement

Magazine papier, Revue numérique, Newsletter, Site internet

Je m'abonne

Je suis abonné

ma revue numérique

Ma Revue numérique

Je consulte

Offres d’emploi

Toutes les offres d’emploi

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

  Journal officiel   3 avril 2020   Ministère des sports 34 Avis de vacance d'un emploi de directeur de l'Ecole nationale des sports de montagne 35 Avis de vacance d'un emploi de directeur ou directrice au[…]
03/04/2020 | ,  Droit du sport
Les conditions d’hébergement des centres nautiques accueillant 
des classes de mer, notamment des règles pouvant être imposées dans le cadre de la sécurité incendie des établissements d’accueil,
 sont-elles identiques sur tout le territoire ?

Les conditions d’hébergement des centres nautiques accueillant 
des classes de mer, notamment des règles pouvant être imposées dans le cadre de la sécurité incendie des établissements d’accueil,
 sont-elles identiques sur tout le territoire ?
Actualités juridiques

Actualités juridiques
Les sportifs de haut niveau ont-ils l’obligation de déclarer leurs informations de localisation en ligne ?

Les sportifs de haut niveau ont-ils l’obligation de déclarer leurs informations de localisation en ligne ?
Plus d'articles