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Patrick Bayeux • patrick-bayeux@orange.fr

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Réponses parlementaires

 

JO AN  28 janvier 2020

 

15ème législature - QE 25587

M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne
sports - Choix effectué par le comité d'organisation des jeux Olympiques (COJO)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24835

M. Philippe Folliot (La République en Marche) - Tarn
sports - Maison de la France à « Tokyo 2020 »
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24833

Mme Sandrine Josso (Libertés et Territoires) - Loire-Atlantique
sports - Comité international olympique sponsorisé par Airbnb
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24035

M. Grégory Besson-Moreau (La République en Marche) - Aube
éducation physique et sportive - Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Ministère : Sports

15ème législature - QE 23970

M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher
sports - Maison de la France au Japon pour les JOP Tokyo 2020
Ministère : Sports

15ème législature - QE 9484

M. Alain David (Nouvelle Gauche) - Gironde
enseignement - Inquiétude des enseignants EPS
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

 

 

Journal officiel

 

1er février

Ministère des sports

30 janvier

 

Ministère des sports

 

 

 

 

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03/04/2020 | Droit du sport
Les conditions d’hébergement des centres nautiques accueillant 
des classes de mer, notamment des règles pouvant être imposées  dans le cadre de la sécurité incendie des établissements d’accueil,
 sont-elles identiques sur tout le territoire ?

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