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Réponses parlementaires

 

JO Sénat du 23 janvier

 

Pratique d'une activité physique et sportive Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre
Réponse du Ministère des sports

rès faible

 

 

JO AN 28 janvier

 

15ème législature - QE 25863

Mme Anne-France Brunet (La République en Marche) - Loire-Atlantique
sports - Présence du karaté aux JO de Paris 2024
Ministère : Sports

15ème législature - QE 24035

M. Grégory Besson-Moreau (La République en Marche) - Aube
éducation physique et sportive - Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Ministère : Sports

15ème législature - QE 18276

Mme Frédérique Meunier (Les Républicains) - Corrèze
audiovisuel et communication - Streaming illégal dans le domaine sportif
Ministère : Culture

15ème législature - QE 9484

M. Alain David (Nouvelle Gauche) - Gironde
enseignement - Inquiétude des enseignants EPS
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 8459

M. Yannick Favennec Becot (UDI, Agir et Indépendants) - Mayenne
enseignement - Enseignement de l'éducation physique et sportive
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

 

 

Journal officiel

 

28 janvier
Ministère du travail

26 janvier

 

Ministère des sports
Ministère des sports

 

25 janvier

 

Ministère des sports

22 janvier

 

95 Arrêté du 15 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)

 

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