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JO du 15 décembre

 

Ministère des sports

 

JO du 12 décembre

Ministère des sports

 

 

JO du 11 décembre

Ministère du travail

 

 

 

Réponses parlementaires

 

JO Sénat du 10 décembre

 

Place de l'éducation physique et sportive à l'école Question n° 12501 posée par M. François Bonhomme
Réponse du Ministère des sports

 

 

 

 

 

 

 

 

 

JO AN du 17 décembre 19

 

15ème législature - QE 23606

M. Régis Juanico (Socialistes et apparentés) - Loire
sports - Renforcement de la lutte contre la manipulation des compétitions sportives
Ministère : Sports

15ème législature - QE 22785

M. Sébastien Leclerc (Les Républicains) - Calvados
sports - Règlementation liée aux machines présentes dans les salles de sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 22749

M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher
personnes handicapées - Discrimination handisport dans les marathons urbains
Ministère : Sports

15ème législature - QE 21881

M. Jean-Marie Sermier (Les Républicains) - Jura
sports - Impact économique du Tour de France
Ministère : Sports

 

 

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29/01/2020 | Droit du sport
Lancement de l’Enquête nationale sur les Pratiques physiques et sportives 2020

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