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JO Sénat du 28 novembre

Exclusion du karaté de la liste additionnelle des sports olympiques en 2024 
Question n° 12714 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Réponse du Ministère des sports

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024 
Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Réponse du Ministère des sports

 

JO Assemblée nationale

 

N°

Intitulé

15ème législature - QE 23356

M. Jean-Louis Thiériot (Les Républicains) - Seine-et-Marne
sports - Fusion FFC et FFCT - Risque de baisse des subventions cyclisme non professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 23126

M. Dimitri Houbron (La République en Marche) - Nord
sports - Certificat de qualification professionnelle-Opérateur de parcours acrobatiques
Ministère : Sports

15ème législature - QE 20314

Mme Audrey Dufeu Schubert (La République en Marche) - Loire-Atlantique
impôts locaux - Modalités de calcul de la taxe foncière des associations hippiques
Ministère : Action et comptes publics

 

Journal officiel

1er décembre - Ministère des sports

26 novembre - Ministère des sports

 

 

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