Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

JO Sénat du 28 novembre

Exclusion du karaté de la liste additionnelle des sports olympiques en 2024 
Question n° 12714 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Réponse du Ministère des sports

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024 
Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Réponse du Ministère des sports

 

JO Assemblée nationale

 

Intitulé

15ème législature - QE 23356

M. Jean-Louis Thiériot (Les Républicains) - Seine-et-Marne
sports - Fusion FFC et FFCT - Risque de baisse des subventions cyclisme non professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 23126

M. Dimitri Houbron (La République en Marche) - Nord
sports - Certificat de qualification professionnelle-Opérateur de parcours acrobatiques
Ministère : Sports

15ème législature - QE 20314

Mme Audrey Dufeu Schubert (La République en Marche) - Loire-Atlantique
impôts locaux - Modalités de calcul de la taxe foncière des associations hippiques
Ministère : Action et comptes publics

 

Journal officiel

1er décembre - Ministère des sports

26 novembre - Ministère des sports

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Un petit tour et puis revient

Un petit tour et puis revient

La rédaction d'Acteurs du sport va prendre quelques congés... Nos publications vont se ralentir, la lettre d'information reviendra dans quelques semaines. Pour patienter, n'hésitez pas à lire ou relire nos[…]

21/07/2020 | Gouvernance
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Les fondateurs de l’Agence nationale du sport s’opposent aux propositions du Conseil d’État sur le décret « gouvernance du sport »

Les fondateurs de l’Agence nationale du sport s’opposent aux propositions du Conseil d’État sur le décret « gouvernance du sport »

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

Plus d'articles