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Publié le 27/11/2019à 09h43

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Réponses parlementaires

JO Sénat - 21 novembre

Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs

Question n° 11780 posée par M. Max Brisson
Réponse du Ministère des sports

Journal officiel

JO du 26 novembre

Ministère des sports

14 Décret n° 2019-1222 du 25 novembre 2019 portant renouvellement de la commission de reconnaissance des qualifications prévue à l'article R. 212-84 du code du sport

JO du 23 novembre

Ministère des solidarités et de la santé

JO du 21 novembre

Ministère des sports

49 Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

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