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Réponses parlementaires 

JO Sénat

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024 Question n° 0892S posée par Mme Angèle Préville
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

Prochains Jeux des îles de l'océan Indien. Question n° 11590 posée par Mme Nassimah Dindar
Réponse du Ministère des sports

Risques pour la santé et l'environnement des terrains de sport synthétiques Question n° 0904S posée par Mme Françoise Laborde
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

JO AN 15 octobre 2019

15ème législature - QE 22950

M. Charles de la Verpillière (Les Républicains) - Ain
sports - Karaté - JO Paris 2024
Ministère : Sports

15ème législature - QE 22629

M. Franck Marlin (Les Républicains) - Essonne
sports - JO de 2024 à Paris
Ministère : Sports

15ème législature - QE 22535

M. Philippe Chalumeau (La République en Marche) - Indre-et-Loire
sports - Modèle de gouvernance du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 22377

M. Gilles Lurton (Les Républicains) - Ille-et-Vilaine
sports - Violences contres les arbitres amateurs de football
Ministère : Sports

15ème législature - QE 22375

M. Marc Delatte (La République en Marche) - Aisne
sports - Pratique du canoë-kayak
Ministère : Sports

15ème législature - QE 21884

M. Jean François Mbaye (La République en Marche) - Val-de-Marne
sports - Participation de Mayotte aux jeux des îles et de l'océan indien
Ministère : Sports

15ème législature - QE 20896

Mme Aina Kuric (La République en Marche) - Marne
sports - Jeux des îles de l'océan indien - Mayotte - Symboles de la France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 20643

M. Éric Woerth (Les Républicains) - Oise
sports - Redevance au titre de l'avis des fédérations délégataires sur les manifestations
Ministère : Sports

15ème législature - QE 20047

Mme Sylvie Charrière (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Sort de la boxeuse iranienne Sadaf Khadem
Ministère : Sports

15ème législature - QE 19555

M. Daniel Fasquelle (Les Républicains) - Pas-de-Calais
impôts locaux - Taxe foncière sur les hippodromes
Ministère : Action et comptes publics

15ème législature - QE 18966

M. Jean-Philippe Ardouin (La République en Marche) - Charente-Maritime
sports - Accueil dans l'administration publique
Ministère : Action et comptes publics

15ème législature - QE 18477

M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Stratégie environnementale des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Ministère : Sports

15ème législature - QE 1725

M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Baisse des capacités physiques des jeunes
Ministère : Sports

Journal officiel - 18 octobre

Premier ministre

 

 

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Journal officiel  5 novembre 88 Arrêté du 30 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)   3  novembre - Ministère de la cohésion[…]

06/11/2019 | Droit du sport
En cas de dommage causé par un défaut d’entretien de la voirie, le défaut de vigilance de la victime exonère-t-il la commune de toute responsabilité ?

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