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Journal officiel
15 août - Ministère des sports
- 24 Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 25 Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 26 Arrêté du 12 août 2019 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de handball
13 août - Ministère des sports
10 août - Ministère des sports
- 22 Arrêté du 12 juillet 2019 relatif aux agréments des centres de formation de football (rectificatif)
9 août - Ministère des sports
- 41 Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
- 42 Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
- 43 Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « glisses aérotractées et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
- 44 Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification de l'arrêté du 8 novembre 2018 relatif à la liste des certifications fédérales autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée
- 45 Arrêté du 29 juillet 2019 portant modification des articles A. 212-50 et A. 212-55 du code du sport relatifs à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- 46 Arrêté du 30 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 26 février 2019 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
7 août - Ministère des solidarités et de la santé
3 août - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
2 août - Lois
27 juillet - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
26 juillet - Ministère des sports
- 80 Arrêté du 3 juillet 2019 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux
- 81 Arrêté du 3 juillet 2019 relatif à la liste des sportifs Espoirs
- 82 Arrêté du 9 juillet 2019 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
25 juillet - Ministère des sports
- 80 Arrêté du 3 juillet 2019 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux
- 81 Arrêté du 3 juillet 2019 relatif à la liste des sportifs Espoirs
- 82 Arrêté du 9 juillet 2019 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau