Actualités juridiques

Réponses ministérielles

JO Sénat du 20 juin 2016

JO AN du 18 juin

Journal officiel

JO du 23 juin - Ministère des sports

• 41 Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

JO 21 juin - Ministère des sports

• 76 Arrêté du 12 juin 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg

JO 21 juin - Ministère du travail

• 77 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport

JO du 20 juin - Ministère des sports

• 33 Arrêté du 11 juin 2019 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

JO du 19 juin - Ministère des sports

• 37 Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 portant création d'un certificat de spécialisation « animation scientifique et technique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
• 38 Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
• 39 Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2012 portant création d'un certificat de spécialisation « accompagnement à la démarche de développement durable » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

JO du 19 juin - Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

29 Arrêté du 14 juin 2019 portant ouverture d'un concours d'éducateur territorial des activités physiques et sportives (externe, interne et troisième concours) par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de La Réunion