Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

12 mai

Autorité de régulation des jeux en ligne

11 mai

Ministère des sports

7 mai

20 Arrêté du 30 avril 2019 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'obligation de transmission de la déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires dans les établissements publics sous la tutelle conjointe des ministères chargés de l'agriculture, de l'enseignement supérieur, des outre-mer et des sports

 

Réponses parlementaires

JO Sénat du 9 mai 2018

 

Décrets d'application de la loi du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport Question n° 05461 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réponse du Ministère des sports

 

Difficultés économiques des centres équestres Question n° 09404 posée par Mme Corinne Imbert
Réponse du Ministère des sports

 

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives Question n° 06285 posée par M. Michel Savin
Réponse du Ministère des sports

 

Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat
Réponse du Ministère des sports

 

 

JO AN du 7 mai 2019

15ème législature - QE 17422

M. Thibault Bazin (Les Républicains) - Meurthe-et-Moselle
sports - Centres équestres
Ministère : Sports

15ème législature - QE 16931

Mme Émilie Guerel (La République en Marche) - Var
sports - Statut des fédérations sportives
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15357

M. Patrice Anato (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Devenir du stade de France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14913

M. Éric Pauget (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
sports - Pour une meilleure médiatisation du sport féminin en France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14666

M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit) - Essonne
sports - Transparence sur les sanctions et amendes des clubs de football par la LFP
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14524

M. Stéphane Viry (Les Républicains) - Vosges
droits fondamentaux - Fichages ethniques de toute sorte dans le milieu sportif
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13772

Mme Aude Luquet (Mouvement Démocrate et apparentés) - Seine-et-Marne
personnes handicapées - Favoriser la pratique du sport pour les personnes handicapées
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13111

M. Jean-Luc Lagleize (Mouvement Démocrate et apparentés) - Haute-Garonne
montagne - Lutte contre les accidents dans les montagnes
Ministère : Sports

15ème législature - QE 12934

M. Stéphane Trompille (La République en Marche) - Ain
sports - Compétitions « e-sport »- Développement du e-sport
Ministère : Numérique

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Réponses parlementaires Sénat Absence du karaté aux jeux olympique de Paris en 2024 Question n° 11490 posée par M. Jérôme Bascher Réponse du Ministère des sports Karaté aux jeux[…]

10/09/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

28 millions d’euros d’ici à 2022 pour aider les associations

28 millions d’euros d’ici à 2022 pour aider les associations

Les JO déjà dans l’esprit de 93 % des Français

Les JO déjà dans l’esprit de 93 % des Français

Plus d'articles