Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel  

 

 

9 avril  

 

 

 

Réponses parlementaires JO AN 9 avril  

 

 

M. Guillaume Vuilletet (La République en Marche) - Val-d'Oise 
sports - Compléments alimentaires : nécessité d'une meilleure prévention 
Ministère : Sports  

Mme Marjolaine Meynier-Millefert (La République en Marche) - Isère 
sports - Accueil des sportifs étrangers lors des stages de préparation 
Ministère : Intérieur  

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Réponses ministérielles JO Sénat du 20 juin 2016   Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger Réponse du[…]

25/06/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Le conseil d’administration de l’agence nationale du sport définit ses critères d’intervention

Le conseil d’administration de l’agence nationale du sport définit ses critères d’intervention

Publication d’un guide « Laïcité et fait religieux dans le champ du sport »

Publication d’un guide « Laïcité et fait religieux dans le champ du sport »

Plus d'articles