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Réponses parlementaires  - JO Sénats 28 mars

Mise en œuvre du plan vélo Question n° 05089 posée par M. François-Noël Buffet
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Sécurité des salles de remise en forme Question n° 08805 posée par M. Emmanuel Capus
Réponse du Ministère de l'intérieur

 

Journal officiel  - 28 mars Ministère des sports

· 85 Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy

· 86 Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire

· 87 Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion

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Journal officiel 15 août - Ministère des sports 24 Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme[…]

20/08/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

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Suppression du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

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Publication de la loi relative à la création de l'Agence nationale du sport

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