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Réponses parlementaires  - JO Sénats 28 mars

Mise en œuvre du plan vélo Question n° 05089 posée par M. François-Noël Buffet
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Sécurité des salles de remise en forme Question n° 08805 posée par M. Emmanuel Capus
Réponse du Ministère de l'intérieur

 

Journal officiel  - 28 mars Ministère des sports

· 85 Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy

· 86 Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire

· 87 Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion

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Réponses ministérielles JO Sénat du 20 juin 2016   Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger Réponse du[…]

25/06/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

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