Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

13 mars - Ministère des sports

 

Réponses parlementaires 

19 mars  - Assemblée nationale 

 

15ème législature - QE 15603

M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Risques pour la santé des joueurs de rugby
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15130

M. Cédric Roussel (La République en Marche) - Alpes-Maritimes
sports - Économie du et pour le sport - Développement social et économique
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14667

M. Dominique Potier (Socialistes et apparentés) - Meurthe-et-Moselle
taxe sur la valeur ajoutée - Handisport - TVA à taux réduit pour les prothèses de courses
Ministère : Économie et finances

15ème législature - QE 13847

M. Sacha Houlié (La République en Marche) - Vienne
sports - Usage des fumigènes dans les salles de spectacle et enceintes sportives
Ministère : Sports

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel 12 octobre - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 9 Décret n° 2019-1043 du 10 octobre 2019 supprimant l'accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs[…]

15/10/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L’ANDES plaide pour une mission de coordination de chaque collectivité

L’ANDES plaide pour une mission de coordination de chaque collectivité

Une conférence de consensus sur l’aisance aquatique en janvier 2020

Une conférence de consensus sur l’aisance aquatique en janvier 2020

Plus d'articles