Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

12 mars Ministère des sports

10 mars  Ministère des sports

6 mars Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

 

Réponses parlementaires

JO Assemblée nationale  du 5 mars

Intitulé

15ème législature - QE 15602

M. Sébastien Leclerc (Les Républicains) - Calvados
sports - Initiatives de solidarité lors des matchs de football professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15431

M. Stéphane Demilly (UDI, Agir et Indépendants) - Somme
éducation physique et sportive - Place de l'éducation physique et sportive
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 14667

M. Dominique Potier (Socialistes et apparentés) - Meurthe-et-Moselle
taxe sur la valeur ajoutée - Handisport - TVA à taux réduit pour les prothèses de courses
Ministère : Économie et finances

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel 12 mai Autorité de régulation des jeux en ligne 30 Décision n° 2019-005 du 9 mai 2019 portant renouvellement de l'agrément de paris sportifs en ligne n° 0005-PS-2014-05-14 de la[…]

15/05/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La ministre écrit aux cadres techniques, les cadres techniques au président de la république, la ministre aux athlètes

La ministre écrit aux cadres techniques, les cadres techniques au président de la république, la ministre aux athlètes

Boulogne Billancourt : une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) pour porter des ambitions olympiques

Boulogne Billancourt : une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) pour porter des ambitions olympiques

Plus d'articles