Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

12 mars Ministère des sports

10 mars  Ministère des sports

6 mars Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

 

Réponses parlementaires

JO Assemblée nationale  du 5 mars

Intitulé

15ème législature - QE 15602

M. Sébastien Leclerc (Les Républicains) - Calvados
sports - Initiatives de solidarité lors des matchs de football professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15431

M. Stéphane Demilly (UDI, Agir et Indépendants) - Somme
éducation physique et sportive - Place de l'éducation physique et sportive
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 14667

M. Dominique Potier (Socialistes et apparentés) - Meurthe-et-Moselle
taxe sur la valeur ajoutée - Handisport - TVA à taux réduit pour les prothèses de courses
Ministère : Économie et finances

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Le Mouvement sportif s’associe à l’hommage national à Samuel Paty

Le Mouvement sportif s’associe à l’hommage national à Samuel Paty

Dans un communiqué le Comité National Olympique et Sportif Français et ses Fédérations sportives ont condamné fermement l’attaque terroriste qui a coûté la vie à Samuel Paty et[…]

21/10/2020 | CitoyennetéOlympisme
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Plus d'articles