Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

28 février - Ministère des sports

 

Réponses parlementaires - Assemblée nationale JO 5 mars 2019

 

15ème législature - QE 15602

M. Sébastien Leclerc (Les Républicains) - Calvados
sports - Initiatives de solidarité lors des matchs de football professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15431

M. Stéphane Demilly (UDI, Agir et Indépendants) - Somme
éducation physique et sportive - Place de l'éducation physique et sportive
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 8859

M. Bertrand Pancher (Libertés et Territoires) - Meuse
assurance maladie maternité - Obsolescence LPPR pour les prothèses d'accès aux loisirs et aux sports
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 7797

M. Xavier Roseren (La République en Marche) - Haute-Savoie
montagne - Voyages de classe - montagne - classes de neige
Ministère : Transports

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel - 13 juillet Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales 27 Arrêté du 9 juillet 2019 modifiant l'article 2 de l'arrêté[…]

16/07/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L’APELS  lance son 17 ème « fais-nous rêver »

L’APELS lance son 17 ème « fais-nous rêver »

Le CESE émet 11 propositions pour favoriser le développement de l’économie du sport

Le CESE émet 11 propositions pour favoriser le développement de l’économie du sport

Plus d'articles