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Journal officiel

9 février

56 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport

 

6 février - Ministère des sports

 

Réponse parlementaire JO AN du 5 fevrier

 

15ème législature - QE 15933

Mme Sylvie Tolmont (Socialistes et apparentés) - Sarthe
sports - Avenir des conseillers techniques sportifs
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13151

Mme Martine Wonner (La République en Marche) - Bas-Rhin
produits dangereux - Risques sanitaires des terrains de sport et aires de jeux
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 12938

M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique
sports - Le sport amateur et le rôle des fédérations
Ministère : Sports

15ème législature - QE 12083

M. Thierry Solère (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
santé - Obésité des jeunes et des enfants
Ministère : Sports

 

 

 

 

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Journal officiel  18 juin  - Ministère des sports 33 Décision du 7 juin 2019 portant déclaration d'inutilité de deux parcelles relevant du domaine public de l'Etat situées sur le territoire de[…]

19/06/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

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Publication de la circulaire du 12 juin 2019 relative à la mise en œuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'Etat

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