Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

9 février

56 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport

 

6 février - Ministère des sports

 

Réponse parlementaire JO AN du 5 fevrier

 

15ème législature - QE 15933

Mme Sylvie Tolmont (Socialistes et apparentés) - Sarthe
sports - Avenir des conseillers techniques sportifs
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13151

Mme Martine Wonner (La République en Marche) - Bas-Rhin
produits dangereux - Risques sanitaires des terrains de sport et aires de jeux
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 12938

M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique
sports - Le sport amateur et le rôle des fédérations
Ministère : Sports

15ème législature - QE 12083

M. Thierry Solère (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
santé - Obésité des jeunes et des enfants
Ministère : Sports

 

 

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Réponses parlementaires  - JO Sénat AN du 16 avril N° Intitulé 15ème législature - QE 17580 M. Gilles Lurton (Les Républicains) - Ille-et-Vilaine taxe sur la valeur ajoutée -[…]

17/04/2019 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Les sénateurs républicains font des propositions « Pour un développement du sport dans la société française du 21 ème siècle ».

Les sénateurs républicains font des propositions « Pour un développement du sport dans la société française du 21 ème siècle ».

Lancement du plan « Aisance aquatique »

Lancement du plan « Aisance aquatique »

Plus d'articles