Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

1er févier Ministère des sports

31 janvier Ministère des sports

29 janvier

51 Arrêté du 23 janvier 2019 portant extension d'avenants et d'un avenant à un accord, conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)

 

Réponses parlementaires

JO AN du 5 février

 

15ème législature - QE 15933

Mme Sylvie Tolmont (Socialistes et apparentés) - Sarthe
sports - Avenir des conseillers techniques sportifs
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13151

Mme Martine Wonner (La République en Marche) - Bas-Rhin
produits dangereux - Risques sanitaires des terrains de sport et aires de jeux
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 12938

M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique
sports - Le sport amateur et le rôle des fédérations
Ministère : Sports

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel 15 août - Ministère des sports 24 Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme[…]

20/08/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Suppression du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

Suppression du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

Publication de la loi relative à la création de l'Agence nationale du sport

Publication de la loi relative à la création de l'Agence nationale du sport

Plus d'articles