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Journal officiel

1er févier Ministère des sports

31 janvier Ministère des sports

29 janvier

51 Arrêté du 23 janvier 2019 portant extension d'avenants et d'un avenant à un accord, conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)

 

Réponses parlementaires

JO AN du 5 février

 

15ème législature - QE 15933

Mme Sylvie Tolmont (Socialistes et apparentés) - Sarthe
sports - Avenir des conseillers techniques sportifs
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13151

Mme Martine Wonner (La République en Marche) - Bas-Rhin
produits dangereux - Risques sanitaires des terrains de sport et aires de jeux
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 12938

M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique
sports - Le sport amateur et le rôle des fédérations
Ministère : Sports

 

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Réponses parlementaires  - JO Sénat AN du 16 avril N° Intitulé 15ème législature - QE 17580 M. Gilles Lurton (Les Républicains) - Ille-et-Vilaine taxe sur la valeur ajoutée -[…]

17/04/2019 |
La revue de presse de la semaine

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Les sénateurs républicains font des propositions « Pour un développement du sport dans la société française du 21 ème siècle ».

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Lancement du plan « Aisance aquatique »

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