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Journal officiel

29 janvier

51 Arrêté du 23 janvier 2019 portant extension d'avenants et d'un avenant à un accord, conclus dans le cadre de la convention collective nationale du sport (n° 2511)

 

27 janvier Ministère des sports

32 Arrêté du 23 janvier 2019 portant nomination de la directrice générale par intérim du Centre national pour le développement du sport

 

24 janvier Ministère des sports

45 Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

 

Réponses parlementaires JO Assemblée nationale  22 et 29 janvier

 

15ème législature - QE 15750

Mme Carole Grandjean (La République en Marche) - Meurthe-et-Moselle
sports - Statut des CTS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15601

Mme Émilie Bonnivard (Les Républicains) - Savoie
sports - Devenir des Conseillers techniques sportifs (CTS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 15599

M. Patrice Verchère (Les Républicains) - Rhône
sports - Budget du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14660

M. François Cornut-Gentille (Les Républicains) - Haute-Marne
sports - Agence du sport - PAP et RAP
Ministère : Action et comptes publics

15ème législature - QE 14473

M. Cédric Roussel (La République en Marche) - Alpes-Maritimes
sports - Prise en compte des femmes enceintes dans le domaine du sport à haut niveau
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14019

M. Christophe Naegelen (UDI, Agir et Indépendants) - Vosges
sports - La normalisation volontaire dans les équipements sportifs
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14017

Mme Agnès Firmin Le Bodo (UDI, Agir et Indépendants) - Seine-Maritime
sports - Excès de normes réglementaires - Sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13845

M. Michel Zumkeller (UDI, Agir et Indépendants) - Territoire de Belfort
sports - La normalisation volontaire dans les équipements sportifs
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13194

M. Marc Delatte (La République en Marche) - Aisne
sécurité routière - Sécurité - Cyclistes
Ministère : Sports

15ème législature - QE 12935

M. Éric Pauget (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
sports - Construction d'ouvrages publics : pour une meilleure prise en compte du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 10317

Mme Jacqueline Maquet (La République en Marche) - Pas-de-Calais
sports - Matchs de football à huis clos
Ministère : Sports

 

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