Actualités juridiques

Journal officiel

Réponses parlementaires

JO Assemblée nationale du 15 janvier

15ème législature - QE 1320
sports - Lutte contre les noyades
Ministère : Sports
M. Jean-Luc Lagleize (Mouvement Démocrate et apparentés) - Haute-Garonne

15ème législature - QE 12497
sports - Apprentissage - Natation
Ministère : Sports
M. Marc Delatte (La République en Marche) - Aisne

JO Sénat 22 janvier

Devenir du Stade de France 
Question n° 08138 posée par M. Patrick Kanner

Réponse du Premier ministre

Journal officiel

JO du 20 janvier 19 - Ministère des sports

• 87 Arrêté du 10 janvier 2019 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport

JO du 17 janvier 19 - Ministère des sports

• 39 Arrêté du 7 janvier 2019 fixant les conditions d'attribution aux agents de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques de la prime de restructuration, de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint et de l'indemnité de départ volontaire

JO du 16 janvier - Ministère des sports

• 70 Arrêté du 10 janvier 2019 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation