Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Journal officiel

 

JO du 9 novembre  - Ministère des sports

 

JO du 5 janvier  - Ministère des sports

 

JO du 4 janvier - Ministère des sports

 

Réponses parlementaires Sénat du 8 janvier

 

 

Situation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le secondaire Question n° 07668 posée par M. Claude Bérit-Débat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

 

Réponses parlementaire AN du 8 janvier

15ème législature - QE 12294

M. Christophe Naegelen (UDI, Agir et Indépendants) - Vosges
sports - Tenues vestimentaires des équipes nationales fabriquées en France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11964

M. François Cornut-Gentille (Les Républicains) - Haute-Marne
sports - Fédérations sportives : contrôles et sanction
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11866

Mme Béatrice Descamps (UDI, Agir et Indépendants) - Nord
sports - Horaires Matchs - Ligue de Football Professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 10478

M. Vincent Bru (Mouvement Démocrate et apparentés) - Pyrénées-Atlantiques
impôts et taxes - Transferts de football
Ministère : Sports

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Jauge abaissée à 1 000 spectateurs, fermeture des gymnases... ce qu'il faut retenir des nouvelles mesures sanitaires concernant le sport Le ministre de la Santé Olivier Véran a annoncé ce mercredi 23[…]

23/09/2020 |
Pour 74% des Français, la rentrée 2020 est synonyme de reprise sportive mais différente

Pour 74% des Français, la rentrée 2020 est synonyme de reprise sportive mais différente

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Plus d'articles