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Journal officiel

 

JO du 9 novembre  - Ministère des sports

 

JO du 5 janvier  - Ministère des sports

 

JO du 4 janvier - Ministère des sports

 

Réponses parlementaires Sénat du 8 janvier

 

 

Situation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le secondaire Question n° 07668 posée par M. Claude Bérit-Débat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

 

Réponses parlementaire AN du 8 janvier

15ème législature - QE 12294

M. Christophe Naegelen (UDI, Agir et Indépendants) - Vosges
sports - Tenues vestimentaires des équipes nationales fabriquées en France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11964

M. François Cornut-Gentille (Les Républicains) - Haute-Marne
sports - Fédérations sportives : contrôles et sanction
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11866

Mme Béatrice Descamps (UDI, Agir et Indépendants) - Nord
sports - Horaires Matchs - Ligue de Football Professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 10478

M. Vincent Bru (Mouvement Démocrate et apparentés) - Pyrénées-Atlantiques
impôts et taxes - Transferts de football
Ministère : Sports

 

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15 septembre - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 9 Décret n° 2019-960 du 13 septembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de[…]

17/09/2019 | Droit du sport
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