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Journal officiel

 

JO du 9 novembre  - Ministère des sports

 

JO du 5 janvier  - Ministère des sports

 

JO du 4 janvier - Ministère des sports

 

Réponses parlementaires Sénat du 8 janvier

 

 

Situation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le secondaire Question n° 07668 posée par M. Claude Bérit-Débat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

 

Réponses parlementaire AN du 8 janvier

15ème législature - QE 12294

M. Christophe Naegelen (UDI, Agir et Indépendants) - Vosges
sports - Tenues vestimentaires des équipes nationales fabriquées en France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11964

M. François Cornut-Gentille (Les Républicains) - Haute-Marne
sports - Fédérations sportives : contrôles et sanction
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11866

Mme Béatrice Descamps (UDI, Agir et Indépendants) - Nord
sports - Horaires Matchs - Ligue de Football Professionnel
Ministère : Sports

15ème législature - QE 10478

M. Vincent Bru (Mouvement Démocrate et apparentés) - Pyrénées-Atlantiques
impôts et taxes - Transferts de football
Ministère : Sports

 

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Le projet de décret relatif aux conférences régionales du sport et aux conférences des financeurs du sport circule depuis quelques semaines et interroge sur la finalité de la nouvelle gouvernance du sport[…]

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