Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

JO du 11 décembre 2018 - Ministère des sports

 

JO du 9 décembre - Ministère des sports

 

JO du 8 décembre -  Ministère des sports

 

JO du 6 décembre - Ministère des sports

66 Arrêté du 30 novembre 2018 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres de certaines commissions administratives paritaires relevant des ministres chargés de la jeunesse et des sports

 

JO Sénat du 6 décembre 2019 - Ministère des solidarités et de la santé 

Préscription de l'activité physique adaptée 

Question N° 05721 posée par M. Alain Fouché

 

JO AN du 11 décembre

 

Intitulé

15ème législature - QE 14253

M. Michel Larive (La France insoumise) - Ariège
sports - Situation très préoccupante de la Fédération française de lutte
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14249

Mme Corinne Vignon (La République en Marche) - Haute-Garonne
sports - Avenir des infrastructures sportives construites pour les jeux Olympiques
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13200

Mme Séverine Gipson (La République en Marche) - Eure
sports - Apprentissage de la natation au programme officiel
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 11699

M. Jean Lassalle (Non inscrit) - Pyrénées-Atlantiques
sports - L'avenir des clubs du football amateur français
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11444

M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
sports - Développement du sport santé
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 11193

M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
sports - Situation du football amateur
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8089

M. Matthieu Orphelin (La République en Marche) - Maine-et-Loire
sports - Remboursement du sport sur prescription
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 7450

M. Olivier Gaillard (La République en Marche) - Gard
enseignement maternel et primaire - Réforme des rythmes scolaires et nouveau « Plan Mercredi »
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 5246

M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine) - Allier
sports - Conditions d'enseignement de la natation aux élèves de maternelles et primaires
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 3934

Mme Aina Kuric (La République en Marche) - Marne
éducation physique et sportive - Stratégie sur les postes CAPEPS
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Un petit tour et puis revient

Un petit tour et puis revient

La rédaction d'Acteurs du sport va prendre quelques congés... Nos publications vont se ralentir, la lettre d'information reviendra dans quelques semaines. Pour patienter, n'hésitez pas à lire ou relire nos[…]

21/07/2020 | Gouvernance
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Les fondateurs de l’Agence nationale du sport s’opposent aux propositions du Conseil d’État sur le décret « gouvernance du sport »

Les fondateurs de l’Agence nationale du sport s’opposent aux propositions du Conseil d’État sur le décret « gouvernance du sport »

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

Plus d'articles