Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

JO du 11 décembre 2018 - Ministère des sports

 

JO du 9 décembre - Ministère des sports

 

JO du 8 décembre -  Ministère des sports

 

JO du 6 décembre - Ministère des sports

66 Arrêté du 30 novembre 2018 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres de certaines commissions administratives paritaires relevant des ministres chargés de la jeunesse et des sports

 

JO Sénat du 6 décembre 2019 - Ministère des solidarités et de la santé 

Préscription de l'activité physique adaptée 

Question N° 05721 posée par M. Alain Fouché

 

JO AN du 11 décembre

 

Intitulé

15ème législature - QE 14253

M. Michel Larive (La France insoumise) - Ariège
sports - Situation très préoccupante de la Fédération française de lutte
Ministère : Sports

15ème législature - QE 14249

Mme Corinne Vignon (La République en Marche) - Haute-Garonne
sports - Avenir des infrastructures sportives construites pour les jeux Olympiques
Ministère : Sports

15ème législature - QE 13200

Mme Séverine Gipson (La République en Marche) - Eure
sports - Apprentissage de la natation au programme officiel
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 11699

M. Jean Lassalle (Non inscrit) - Pyrénées-Atlantiques
sports - L'avenir des clubs du football amateur français
Ministère : Sports

15ème législature - QE 11444

M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
sports - Développement du sport santé
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 11193

M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
sports - Situation du football amateur
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8089

M. Matthieu Orphelin (La République en Marche) - Maine-et-Loire
sports - Remboursement du sport sur prescription
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 7450

M. Olivier Gaillard (La République en Marche) - Gard
enseignement maternel et primaire - Réforme des rythmes scolaires et nouveau « Plan Mercredi »
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 5246

M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine) - Allier
sports - Conditions d'enseignement de la natation aux élèves de maternelles et primaires
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 3934

Mme Aina Kuric (La République en Marche) - Marne
éducation physique et sportive - Stratégie sur les postes CAPEPS
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

15 septembre - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 9 Décret n° 2019-960 du 13 septembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de[…]

17/09/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L’école et le sport : une ambition à concrétiser

L’école et le sport : une ambition à concrétiser

Lancement du GIE  « France Sport Expertise »

Lancement du GIE « France Sport Expertise »

Plus d'articles