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Réponses parlementaires JO AN  4 décembre

15ème législature - QE 13200

Mme Séverine Gipson (La République en Marche) - Eure
sports - Apprentissage de la natation au programme officiel
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 11444

M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
sports - Développement du sport santé
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 8089

M. Matthieu Orphelin (La République en Marche) - Maine-et-Loire
sports - Remboursement du sport sur prescription
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 7450

M. Olivier Gaillard (La République en Marche) - Gard
enseignement maternel et primaire - Réforme des rythmes scolaires et nouveau « Plan Mercredi »
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

15ème législature - QE 5246

M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine) - Allier
sports - Conditions d'enseignement de la natation aux élèves de maternelles et primaires
Ministère : Éducation nationale et jeunesse

 

JO du 30 novembre

Ministère des sports

 

JO du 29 novembre

Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22 Arrêté du 23 novembre 2018 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

 

31 Arrêté du 26 novembre 2018 fixant la répartition par section et option du nombre de contrats offerts au titre de l'année 2019 aux concours internes d'accès aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs de lycée professionnel dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAER)

 

Ministère des sports

 

JO du 27 novembre

Ministère des sports

 

 

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Réponses parlementaires  - JO Sénat AN du 16 avril N° Intitulé 15ème législature - QE 17580 M. Gilles Lurton (Les Républicains) - Ille-et-Vilaine taxe sur la valeur ajoutée -[…]

17/04/2019 |
La revue de presse de la semaine

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Les sénateurs républicains font des propositions « Pour un développement du sport dans la société française du 21 ème siècle ».

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